Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN D'ORGE
B. B. FABRICATION S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3124610
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2011
GRAIN D\'ORGE de B. B. FABRICATION

Présentation de la marque GRAIN D'ORGE

Déposée le 8 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) B. B. FABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN D'ORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. B. FABRICATION domicilié(e) Avenue du Fief Rose, 17140 LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 144 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A - France.

La marque GRAIN D'ORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN D'ORGE est expirée depuis le 8 octobre 2011.

B. B. FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : FIX O'SATIN , LES CHAUX DE VENISE , LES MÉDITERRANÉENNES , VOILE DE GIVRE , FIX O'BRILLANT , SYSTEME FIX FLEX


B. B. FABRICATION S.A. société anonyme - Avenue du Fief Rose, 17140 LAGORD - France - SIREN 394144893


APPLIMA S.A - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Couleurs, vernis (autres que les isolants) , laques (peintures) , préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux ni pour semences) , résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, produits anticorrosion, couleurs pour apprêt, teintures pour apprêt, mordants pour le bois, céruse, colorants, produits pour la conservation du bois, épaississants pour couleurs, diluants pour couleurs, diluants pour laques, diluants pour peintures, enduits (peintures) fixatifs (vernis) , liants pour peintures, mastics à l'huile, mastic de vitrier, minium produits pour l'enlèvement des papiers peints, peintures bactéricides, peintures ignifuges, peintures de façade, pigments revêtements de protection pour châssis de véhicules, teintures, vernis.